Environnement
Le plan exceptionnel de reconstruction et de renforcement des digues et de prévention des submersions marines
Le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, a présenté une communication relative au plan exceptionnel de reconstruction et de renforcement des digues et de prévention des submersions marines, à l’occasion du conseil des ministres du 3 [...]
Le plan national d’actions pour la protection des zones humides
La secrétaire d’État chargée de l’écologie a présenté une communication sur le plan national d’actions pour la protection des zones humides pour 2010-2012.
En France comme dans le reste du monde, la régression des zones humides n’a pas été enrayée. Les deux tiers d’entre elles ont disparu depuis le début du XXème siècle. Pourtant les services [...]
Le plan d’action sur les algues vertes
Le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche et la secrétaire d’État chargée de l’écologie ont présenté une communication relative au plan d’action sur les algues vertes.
Ce plan répond à un engagement pris par le Premier Ministre lors de son déplacement à Saint-Michel-en-Grève le 20 août dernier. Il concerne les vingt trois bassins [...]
La contribution carbone
Le ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat a présenté une communication relative à la contribution carbone.
La loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement prévoit que l’Etat étudiera la création d’une [...]
La politique de gestion des risques d’inondation
La secrétaire d’État chargée de l’écologie a présenté une communication relative à la politique de gestion des risques d’inondation en conseil des ministres du 2 décembre 2009.
Plus de cinq millions de Français vivent en zone inondable. Près de 400 000 entreprises y sont installées. Le coût annuel moyen des dommages causés par les inondations est [...]
Dominique BUSSEREAU confirme l’engagement de l’Etat en faveur de la relance de l’économie : 870 millions d’euros consacrés aux transports en 2009 et 2010
A l’occasion de son déplacement dans le Jura consacré aux transports, Dominique BUSSEREAU, Secrétaire d’Etat chargé des Transports a rappelé l’investissement de l’Etat en faveur de la relance de l’économie dans le transport.
Le plan de relance de l’économie a permis d’accélérer le lancement ou la réalisation de plusieurs centaines de projets de transports sur l’ensemble [...]
La biodiversité : plan d’action 2010
La secrétaire d’État chargée de l’écologie, Chantal Jouanno, a présenté une communication relative au plan d’action français pour « 2010, année mondiale de la biodiversité » en conseil des ministres du 4 novembre 2009.
Près des deux tiers des écosystèmes sont actuellement exploités au-delà de leurs capacités, et la moitié des espèces vivantes connues pourrait disparaître [...]
La mise en oeuvre du volet « recherche » du Grenelle de l’environnement
La ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, Valérie Pécresse, et la secrétaire d’État chargée de l’écologie, Chantal Jouanno, ont présenté une communication relative à la mise en oeuvre du volet « recherche » du Grenelle de l’environnement lors du conseil des ministres du 4 novembre 2009.
Les conclusions du Grenelle de l’environnement ont défini [...]
La ville durable
Le secrétaire d’État chargé du logement et de l’urbanisme a présenté une communication relative à la ville durable en conseil des ministres du 4 novembre 2009.
Les conclusions du Grenelle de l’environnement ont prévu la réalisation « d’une quinzaine de grands projets d’innovation architecturale, sociale et énergétique » et « d’au moins un EcoQuartier avant 2012 [...]
Le commissaire Piebalgs reçoit les 39 premiers plans d’action pour l’énergie durable établis dans le cadre de la Convention des Maires
Les représentants du conseil provincial de Barcelone (Diputació de Barcelona) ont remis le 30 octobre 2009 à M. Andris Piebalgs, commissaire européen en charge de l’énergie, les 39 premiers plans d’action pour l’énergie durable (SEAP) des signataires de la Convention des Maires dans la province. La réunion du 30 octobre marque le passage de la phase préparatoire [...]

