Archives de janvier, 2010
Inauguration du Centre hospitalier intercommunal de Vesoul (Haute-Saône)
Le Premier ministre, François Fillon, s’est rendu à Vesoul (70), le 25 janvier dernier, accompagné de Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé et des Sports, et d’Alain Joyandet, secrétaire d’Etat chargé de la Coopération et de la Francophonie, pour inaugurer le Centre hospitalier intercommunal de Vesoul.
Remise du rapport de l’IGAS consacré à « la mort à l’hôpital »
L’Inspection générale des affaires sociales a remis à Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, un rapport d’enquête consacré à « la mort à l’hôpital », rédigé par le Dr Françoise Lalande et Olivier Veber.
Alors que plus d’un Français sur deux meurt dans un établissement de santé, la prise en charge de la [...]
Lancement d’un site sur la réforme des collectivités territoriales
Le site www.lareformedescollectivites.fr sur la réforme des collectivités locales a été lancé le 22 janvier dernier. Il explique le contenu de la réforme proposée par le Gouvernement, répond aux questions les plus fréquemment posées par les élus locaux et comporte les discours, les rapports et les projets de loi qui permettront à chacun de suivre [...]
La contribution carbone
Le ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat a présenté une communication relative à la contribution carbone.
La loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement prévoit que l’Etat étudiera la création d’une [...]
La mise en oeuvre du plan autisme
La secrétaire d’Etat chargée de la famille et de la solidarité, nadine morano, a présenté une communication relative à la mise en oeuvre du plan autisme 2008-2011 lors du conseil des ministres du 20 janvier 2010.
Selon l’Organisation mondiale de la santé, entre 300 et 500 000 personnes, enfants et adultes, seraient atteintes en France de [...]
Éric Woerth communique les chiffres relatifs au taux de grève au sein de la Fonction publique
Selon les estimations disponibles à la mi-journée, encore partielles, le taux de participation au mouvement de grève de ce jeudi 21 janvier 2010 est de 12,2 % pour la fonction publique de l’État (6,2 % hors Éducation nationale) ; il était d’environ 25,9 % le 19 mars 2009 (23,1 % hors Éducation nationale). Pour la fonction publique territoriale, il [...]
Solidarité Haïti : Claudy LEBRETON, président de l’ADF appelle les départements à soutenir les populations de Haïti à la suite du séisme qui a ébranlé le pays
Suite au terrible séisme intervenu en Haïti mercredi 13 janvier 2010 et qui a causé près de 100 000 morts et 300 000 personnes sans abri, selon les dernières estimations, l’Assemblée des départements de France tient à manifester sa solidarité envers le peuple haïtien.
Claudy Lebreton, président de l’ADF, appelle les départements à se mobiliser pour [...]
L’Association des régions de France (ARF) s’engage pour la reconstruction des lycées détruits en Haïti
L’ARF a tenu à exprimer son émotion et son soutien au peuple haïtien après le très violent séisme qui l’a frappé et endeuillé et les régions françaises s’engagent pour la reconstruction des Lycées détruits
Solidaires de cette île devenue si vulnérable, dont l’histoire n’est que succession de tragédies, les Régions de France entendent participer à la [...]
La commission des lois du Sénat publie une note de synthèse sur la suppression de la taxe professionnelle
La commission des finances du Sénat a publié une note de synthèse de quatre pages (PDF) relative aux modalités de mise en œuvre de la suppression de la taxe professionnelle.
Ce document analyse les conséquences de la supression de la taxe professionnelle pour les entreprises et les collectivités locales.
S’agissant des collectivités locales, l’année 2010 sera une [...]
La mise en oeuvre de la réforme portuaire
Le secrétaire d’État chargé des transports a présenté une communication sur la mise en oeuvre de la réforme portuaire.
La loi du 4 juillet 2008 portant réforme portuaire vise à améliorer la compétitivité des sept grands ports maritimes français (Bordeaux, Dunkerque, Le Havre, La Rochelle, Rouen, Nantes-Saint Nazaire, Marseille) afin qu’ils regagnent des parts de marché [...]
