Archives de juin, 2009
Ouverture du Parlement francophone des jeunes le 4 juillet au Sénat
La Vème session du Parlement francophone des jeunes qui se réunit tous les deux ans, accueillera près d’une centaine de jeunes de 18 à 23 ans, du 4 au 6 juillet dans le cadre de la XXXVème session annuelle de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie, organisée conjointement par l’Assemblée nationale et le Sénat.
Le 4 juillet [...]
L’AMGVF regrette le manque d’ambition du rapport de la mission temporaire sur l’organisation et l’évolution des collectivités territoriales
L’Association des Maires de Grandes Villes de France a pris connaissance des propositions du rapport de la Mission, présidée par le sénateur Claude BELOT, publié ce mercredi 24 juin 2009.
Ces propositions sont très en retrait par rapport à l’objectif initial de la réforme qui vise à simplifier la gouvernance de nos territoires pour gagner en [...]
Mission Belot sur les collectivités locales
REPORTAGE,Mission Belot sur les collectivités locales
par publicsenat
Date et conditions du recensement général de la population de Nouvelle-Calédonie en 2009
Le recensement général de la population de Nouvelle-Calédonie se déroulera en juillet et août 2009.
Il sera exécuté par l’Institut national de la statistique et des études économiques en liaison avec l’Institut de la statistique et des études économiques de Nouvelle-Calédonie et avec les maires.
Aucun questionnaire, à l’exclusion de ceux qui sont revêtus du visa de [...]
Débat en séance publique le 30 juin 2009 sur l’organisation et l’évolution des collectivités territoriales
Le Sénat organise mardi 30 juin 2009 à 15 heures un débat en séance publique sur l’organisation et l’évolution des collectivités territoriales en présence de membres du Gouvernement.
Ce débat permettra aux sénateurs de s’exprimer sur ce sujet, notamment sur la base des propositions du rapport de la Mission temporaire du Sénat sur l’organisation et l’évolution [...]
Le deuxième plan national santé-environnement
La ministre de la santé et des sports, Roselyne Bachelot-Narquin et la secrétaire d’État chargée de l’écologie, Chantal Jouanno, ont présenté une communication relative au deuxième plan national santé-environnement lors du Conseil des ministres du 24 juin 2009.
L’Organisation mondiale de la santé estime à environ 15% les pertes de santé liées à l’environnement dans les [...]
Éric Woerth et André Santini installent le comité de mise en oeuvre de la réforme de l’Ena présidé par Jean-Pierre Jouyet
Éric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics et de la Fonction publique et André Santini, secrétaire d’État chargé de la Fonction publique, ont annoncé le 25 mars dernier une réforme de l’École nationale d’administration, articulée autour d’une refonte de la scolarité qui sera plus courte et plus opérationnelle et de la suppression du classement [...]
Relèvement du salaire minimum de croissance
Le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, Xavier Darcos, a présenté, en conseil des ministres du 24 juin 2009, un décret portant relèvement du salaire minimum de croissance (SMIC) à compter du 1er juillet 2009.
Le groupe d’experts indépendants, institué par la loi du 3 décembre 2008 en faveur [...]
Éric Woerth présente les nouvelles directions locales des finances publiques
Éric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics et de la Fonction publique, annonce la création juridique des directions départementales et régionales des finances publiques qui constituent une étape essentielle dans la mise en œuvre sur le terrain de la création de la Direction générale des finances publiques (DGFiP), issue de la fusion de la [...]
16.000 suppressions de postes prévues en 2010 dans l’éducation
Selon le Journal la Tribune paru mercredi dernier, l’ancien ministre de l’Education nationale Xavier Darcos a confirmé, juste avant son départ pour le ministère du Travail, la suppression de 16.000 postes.
“J’ai proposé de ne pas renouveler 16.000 emplois en 2010, conformément à la règle du non-remplacement d’un fonctionnaire sur deux partant en retraite”, a déclaré [...]
